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Fondations indépendantes, fondations abritantes, quelles alternatives pour le donateur en Suisse ?
DECEMBRE 2010 - Ces dernières années, le monde de la philanthropie a évolué de manière significative en Suisse et en Europe. Ce domaine a vu le nombre de fondations et d’actions philanthropiques prendre un essor important, reflétant un changement dans la législation et dans le comportement des donateurs qui souhaitent dorénavant pouvoir donner de leur vivant et mesurer l’impact de leur contribution à une œuvre charitable ou à une cause qui leur est chère.
La publication otherwise, présente deux des solutions offertes aux donateurs pour structurer leur philanthropie.: les fondations d’utilité publique (dites classiques) et les fondations abritantes qui se présentent comme une alternative nouvelle et prometteuse en Suisse. Dans ce cadre, les points suivants sont abordés : quelles sont les étapes nécessaires à la création d’une fondation d’utilité publique ? Doit-elle être pérenne ? Qu’est-ce que cela signifie en termes de coûts, de temps, d’implication ? Quand la fondation abritante est-elle une alternative pertinente ? Quels sont les avantages de ce type de structure et quelles options offre-t-il aux donateurs ?
La fondation d’utilité publique, le véhicule encore privilégié des donateurs aujourd’hui, reste un projet ambitieux qu’il est nécessaire de mettre en adéquation avec les ressources et le temps que le donateur peut mettre à disposition. On souligne notamment que les démarches à la création d’une fondation peuvent prendre du temps, que les coûts liés à la création et aux frais de fonctionnement peuvent devenir important selon la complexité du dossier, la hauteur des montants engagés, le canton de domicile, l’expérience des fondateur ou encore leur relation avec des prestataire et que le dynamisme des gens qui gèrent la fondation jouent un rôle centrale.
Structures professionnelles, dirigées par un Conseil de fondation compétent qui s’appuie sur l’expertise de spécialistes, les fondations abritantes représentent une alternative intéressante. Les fondations abritantes offrent, en règle générale, deux options aux donateurs : fonds abrité thématique et fonds abrité nominatif. Parmi c’est deux options, le donateur peut choisir le degré de son implication, tout en notant que les fonds nominatif abrités permettent une plus grande implication de la part du donateur. Pratiques et flexibles, les fondations abritantes permettent aux fonds abrités nominatifs de bénéficier, dès leur ouverture, de l’exonération fiscale et du statut de fondation d’utilité publique. Celles-ci offrent également au donateur une garantie de discrétion. A ce jour, les différentes fondations abritantes pratiquent des tarifs variés, toutefois, les donateurs bénéficient de nombreux avantages en socialisant leurs coûts avec d’autres fonds abrités.
Alors qu’encore peu proposées, les fondations abritantes deviennent peu à peu une alternative pertinente et crédible.
La philanthropie reste plurielle et le donateur, en fonction de ses ressources et de ses intérêts privilégiera la fondation indépendante ou la fondation abritée.
© Thierry Parel